Déposée le 28 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARAQUELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROVENCE D'ANTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-48 du 2 décembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARAQUELLE domicilié(e) Chemin de la Roubine, Domaine de l'Héritière Cazan - 13116 - VERNEGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 417 675 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI & PARTNERS, Mme REDON Séverine domicilié(e) 23-25 rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France.
La marque PROVENCE D'ANTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3389083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARAQUELLE, société par actions simplifiée - Chemin de la Roubine, Domaine de l'Héritière Cazan - 13116 - VERNEGUES - France - SIREN 448417675
JACOBACCI & PARTNERS, Mme REDON Séverine - 23-25 rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-18
Inscription le 26 avril 2006 - retrait partiel n°432622 - Publication au BOPI 2006-04-26
Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48
Inscription le 14 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561879 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2015 n°2597689 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-22
Cosmétiques, produits de toilette, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, désodorisants à usage personnel, savons, savons désinfectants, savons désodorisants, savons médicinaux, shampooings. Produits hygiéniques pour la médecine. Produits et substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires, aliments et boissons diététiques à usage médical et notamment comprimés, gélules, préparations à base d'extraits végétaux, produits à base de plantes médicinales, tisanes, thés médicinaux, tisanes reconstituantes, racines médicinales, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale. Confitures et gelées comestibles à base de plantes. Mélanges de plantes conservées à vocation culinaire sous forme solide ou liquide, herbes potagères conservées. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), aromates (autres que les huiles essentielles), préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; glace à rafraîchir.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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